Publication par la HAS du bilan 2025 des évaluations des ESSMS
La HAS vient de publier le bilan 2025, de l’évaluation de la qualité dans les établissements sociaux et médicosociaux. Il fait suite, comme les deux précédents à la réforme de l’évaluation et s’inscrit avant les modifications qui devraient survenir dans le référentiel.
Au 31 décembre 2025, 37% des ESSMS avaient été évalués avec des différences sectorielles : le secteur AHI, qui comprend les FJT, est celui qui est le moins avancé.
Les caractéristiques des évaluations
Le coût des évaluations reste stable mais le bilan ne prend pas encore en compte l’augmentation du nombre d’accompagnés traceurs qui devrait dégrader, de manière notable, l’impact budgétaire des évaluations.
L’augmentation du nombre d’accompagnés traceurs, effective en dernier trimestre 2025, n’a pas encore eu d’effet, un grand nombre de celles-ci se fait encore au seuil minimum.
La HAS note encore l’augmentation continue des évaluations multisites.
Le niveau de qualité des ESSMS évalués en 2025 : des fragilités à corriger
La HAS examine les moyennes des donnes obtenues par critères et propose une comparaison par secteur. Elle invite, par ailleurs, compte tenu d’une modification du système de notation, à ne pas comparer les résultats 2025 avec ceux antérieurs.
La cotation « non concerné », que la HAS, a souhaité limiter, poursuit sa décrue en termes de nombre d’utilisations. De 3,75 critères indiqués comme tels en 2023, le nombre moyen est passé à 1,8 en 2025.
Comme les années précédentes, le secteur AHI connait des fragilités : il recueille mes notes les plus faibles, en démarche qualité/risques (2,86), accompagnement à la santé (3,12), et bientraitance et éthique (3,26). Ce que la HAS explique par plusieurs facteurs : des organisations très hétérogènes, des parcours marqués par des ruptures fréquentes (migrants, publics précaires, familles en difficulté) et la démarche qualité y est encore peu installée ou peu priorisée au regard des enjeux d’accueil.
Malgré les réserves sur la comparaison, travailler sur les thématiques reflétant des faiblesses apparait comme une nécessité, indépendamment des évolutions à venir du référentiel. Les enjeux autour de la santé, et notamment de la santé mentale comme ceux autour de la bientraitance et de la réflexion éthique, ont connu un regain d’intérêt. La gestion des risques et le travail sur la qualité devra suivre dans les années à venir.